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Marques déposées par DAQUOTA DISTRIBUTION
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D DAQUOTA DISTRIBUTION AUDIT CONSEIL FORMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

D DAQUOTA DISTRIBUTION AUDIT CONSEIL FORMATION
DAQUOTA DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4407473
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2027
D DAQUOTA DISTRIBUTION AUDIT CONSEIL FORMATION de DAQUOTA DISTRIBUTION

Présentation de la marque D DAQUOTA DISTRIBUTION AUDIT CONSEIL FORMATION

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par DAQUOTA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D DAQUOTA DISTRIBUTION AUDIT CONSEIL FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est DAQUOTA DISTRIBUTION domicilié(e) 412 avenue Blaise Pascal, ZI Fournalet - 84700 - Sorgues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVB Avocats, Monsieur MATHIEU SPONY domicilié(e) 6A Passage de l'Oratoire - CS 30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX1 - France.

La marque D DAQUOTA DISTRIBUTION AUDIT CONSEIL FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAQUOTA DISTRIBUTION AUDIT CONSEIL FORMATION arrivera à expiration en date du 24 novembre 2027.

DAQUOTA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SOVIGRO GMS


DAQUOTA DISTRIBUTION - 412 avenue Blaise Pascal, ZI Fournalet - 84700 - Sorgues - France


PVB Avocats, Monsieur MATHIEU SPONY - 6A Passage de l'Oratoire - CS 30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX1 - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Audit d’entreprise ; Services d’expertise en productivité d’entreprise ; Études de marché ; Conseil en organisation et direction des affaires ; Conseils en communication ;

Formation; Enseignement, éducation, instruction ; Enseignement par correspondance/cours par correspondance ; Services d’examens pédagogiques ; Coaching (Formation) ; Formation pratique (démonstration) ; Organisation et conduite d’ateliers de formation ; Services de formation par le biais de simulateurs ; Orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de formation).